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Die gemeindlichen Haushalte werden in Nordrhein-Westfalen in erheblichem Umfang durch wasserverbandliche Kosten belastet, insbesondere über Verbandsbeiträge. Diese resultieren aus unterschiedlichen Aufgaben der Wasserverbände, wenn zum Beispiel für die Abwasserbeseitigung Regenrückhaltebecken gebaut, Hochwasserrückhaltebecken errichtet, oder Gewässer renaturiert und unterhalten werden. Die Arbeit analysiert anhand der einschlägigen landesrechtlichen KAG- und LWG-Vorschriften unter Berücksichtigung der häufig unveröffentlichten Rechtsprechung des OVG Münster, ob und in welchem Umfang diese Kosten auf den Gebührenzahler abgewälzt werden können. Einen Schwerpunkt bildet dabei die Frage, ob eine Einrechnung der Kosten in die Abwassergebühr zulässig ist.
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EAN: 9783631519141
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Gemeinwohl ist das Ziel der staatlichen Gemeinschaft, das diese durch Entscheidungen des Parlaments anstrebt. Die jährlichen Berichte der Rechnungshöfe von Bund und Ländern über die Haushalts- und Wirtschaftsführung von Regierung und Verwaltung sind eine wesentliche Grundlage für die parlamentarische Kontrolle. Die Arbeit zeigt am Beispiel des Bundesrechnungshofs Möglichkeiten für eine wirksamere Finanzkontrolle auf. So sollte der Bundestag den Bericht des Rechnungshofs öffentlich erörtern und dem Präsidenten ein Anhörungsrecht gewähren. Dieser nimmt Aufgaben als Beauftragter der Regierung für die Wirtschaftlichkeit der Verwaltung unter Inanspruchnahme des Rechnungshofs wahr. Das ist verfassungswidrig. Der Autor schlägt Alternativen für die Wahrnehmung dieser Aufgaben vor.
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EAN: 9783631656686
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